L’ADEME lance une aide destinée à favoriser les projets d’appuis à la transition énergétique ! Cette aide permet à l’ADEME d’accompagner directement des projets de recherche, développement ou innovation ne s’inscrivant pas dans le cadre national des modalités d’appels à projets. Elle s’inscrit dans les objectifs des politiques publiques en faveur de l’énergie et de l’environnement et notamment ceux de la transition énergétique et écologique (TEE).
Bénéficiaires
Sont éligibles :
- les organismes publics et privés de recherche
- les universités et structures assimilées
- les établissements publics scientifiques et technologiques
- les établissements publics à caractère industriel et commercial
- les fondations et associations
- les collectivités
- les entreprises
- les laboratoires de recherche
Type de projet
Les financements apportés par l’ADEME visent notamment à :
- Soutenir le développement de connaissances ou de solutions/technologies en vue d’accompagner les transitions énergétiques, sociétal et environnementale
- Développer des approches/méthodologies pour que les solutions/technologies soient conçues au plus tôt
Les projets de R&D de TRL 4 à 7 ou de recherches prénormatives seront ciblés.
Les recherches permettant de mieux comprendre les conditions nécessaires aux transformations contribuant à la transition écologique, d’anticiper les conditions de déploiement des solutions/technologies pour en préparer les déploiements à grande échelle ou de s’appuyer sur des transformations en cours dans la société et les territoires sont particulièrement appréciés.
Le financement de chercheurs à l’étranger n’est possible que s’il est montré que cela est indispensable à la réalisation du projet. Pour tout projet ne s’inscrivant pas dans le cadre national, vous devez contacter préalablement votre direction régionale de l’ADEME. Le premier échange doit permettre de vérifier l’éligibilité potentielle de votre projet.
Financement
Les projets pourront être financés :
- par des subventions
- par des aides remboursables
L’intensité maximum de l’aide de l’ADEME varie suivant le type de bénéficiaire et le type de recherche, comme indiqué dans le tableau suivant :
Les dépenses éligibles sont :
- les frais de personnel
- les coûts des instruments, du matériel, bâtiments et terrains utilisés pour le projet
- les coûts de la recherche contractuelle, des brevets, des connaissances techniques, des services de conseils
- les frais généraux additionnels et autres frais d’exploitation (coûts de matériaux, fournitures…)
Calendrier
Cette aide est disponible jusqu’au 31 décembre 2023 et est à déposer sur la plateforme de l’ADEME.
Accédez au règlement de l’appel Un Projet ? Contactez Sébastien Drouart, responsable projets R&D&I